repris de Voltairenet:
Un « mini-traité » de… 1300 pages
Étienne Chouard : les traités européens servent les intérêts de ceux qui les écrivent
par Silvia Cattori*
En 2005, un Français comme les autres, Étienne Chouard, professeur au lycée Marcel Pagnol de Marseille, a présenté sur son blog ses analyses du projet de Traité constitutionnel européen. Au cours de la campagne référendaire, son site suscite un véritable engouement et devient l’un des plus fréquentés de France. Tranchant avec l’opacité des discours officiels, la simplicité de ses argumentaires touche un vaste public pour qui « ce qui se conçoit bien s’énonce clairement ». Silvia Cattori a rencontré ce citoyen exemplaire qui revient sur le devant de la scène à l’occasion de la signature du mini-traité européen. Il raconte son parcours et décrit sa vision d’institutions selon lui dénaturées.
Silvia Cattori : En consultant votre site internet on découvre, qu’en 2004, vous étiez favorable au Traité constitutionnel européen, mais qu’après en avoir étudié son contenu, vous avez radicalement changé d’avis. Pourriez-vous nous résumer les raisons de votre revirement ?
Étienne Chouard : Ma trajectoire est celle de quelqu’un qui faisait confiance aux politiciens. Je ne faisais pas de politique. Quand j’ai commencé à comprendre ce qu’étaient devenues les institutions européennes, je suis tombé de haut. Je me suis rendu compte que les hommes au pouvoir étaient en train d’écrire eux-mêmes les limites de leur pouvoir, qu’il y en avait pas ou peu, et qu’elles étaient écrites de façon à ce que nous ne comprenions rien.
Dans les institutions européennes, plus aucun acteur n’est responsable de ses actes devant les citoyens ; il y a quelques apparences de responsabilité, mais ce sont des faux semblants, des leurres.
Mais surtout, le Parlement ne compte pour rien dans les institutions : il n’a pas l’initiative des lois, il ne participe à l’élaboration de la loi que sous la tutelle (la surveillance ?) du Conseil des ministres qui s’est promu co-législateur au mépris de la plus élémentaire et indispensable séparation des pouvoirs, et encore, pas dans tous les domaines ! En effet, il y a des domaines soumis à ce qu’on appelle les « procédures législatives spéciales », une vingtaine, dont on n’affiche la liste nulle part, et dans lesquels le Conseil des ministres décide seul, sans le Parlement. Le saviez-vous ?
C’est impressionnant de voir le nombre d’institutions européennes non élues qui ont un pouvoir important et mal contrôlé.
La Banque centrale européenne, non plus, ne rend de comptes à personne. C’est extravagant, la façon dont cela a été écrit : on voit bien, on voit partout, que ce sont des ministres qui ont écrit ces règles sur mesure, pour eux-mêmes.
En regardant bien, on s’aperçoit même que ces institutions ont été écrites plus pour l’intérêt des banques et des multinationales que pour l’intérêt général. On peut se demander pourquoi.
Quand on lit le livre de Jean-Pierre Chevènement, on découvre que Jean Monet, cette icône, ce symbole de l’Europe, ce quasi saint pour les « eurolâtres », était un banquier français qui vivait aux États-Unis et qui s’était imprégné de leurs valeurs. En fait, il avait conçu et construit l’Union européenne pour affaiblir l’Europe, pour empêcher les souverainetés populaires de se reconstruire après la guerre. Il l’écrit lui-même ! C’est consternant !
Quand on lit les traités européens avec ces lunettes, ils ressemblent à cette vision-là de Monet : ces institutions permettent aux multinationales d’écrire le droit et interdisent aux parlements nationaux et aux peuples de s’y opposer. C’est un régime inacceptable ; pourtant, Monet et ses fidèles nous l’ont imposé par voie de traités depuis 50 ans sans que le peuple n’ait jamais vraiment son mot à dire.
Il y a eu un simulacre de débat sur Maastricht ; je vous rappelle, qu’alors, on n’a absolument pas parlé d’institutions ; on a parlé de monnaie, certes, mais même pas de ce qui compte le plus en matière monétaire : on ne nous a rien dit, notamment, de l’abandon total de la création monétaire aux banques privées (article 104) qui est pourtant un pur scandale, la cause majeure de la dette publique qui asphyxie nos États et une cause importante du chômage endémique qui asphyxie nos économies.
En 1992, on ne nous a invités à débattre que de l’indépendance de la Banque centrale et de la nouvelle monnaie unique, qui sont sans doute de bonnes choses. Mais, de la faiblesse du Parlement, de la confusion des pouvoir, de l’indépendance des juges, de l’impuissance des citoyens, de la révision sans référendum, de toutes ces honteuses et dangereuses institutions, on n’a pas du tout parlé. Du vote de Maastricht, on ne peut donc pas dire honnêtement qu’il cautionne les institutions.
Si on envisage l’ensemble de la construction européenne sur cinquante ans, les peuples n’ont donc finalement pas eu droit au moindre débat sur l’essentiel.
La seule fois où on nous a demandé vraiment notre avis, en 2005, la première fois où on nous a retiré le bâillon, on a crié « Non ! » Aussitôt, on nous a remis le bâillon et puis le viol a recommencé. Et on nous dit : « Vous n’en voulez pas, mais vous l’aurez quand même, par la voie parlementaire… »
2007 a donc confirmé ce que 2005 avait révélé : la méthode et le contenu du traité de Lisbonne confirment que l’on a une bande de violeurs aux manettes, et ce qui se passe là, c’est un coup d’État. C’est un coup de force. La définition du coup d’État, c’est un pouvoir exécutif qui ne se plie pas au suffrage universel. Nous y sommes.
Silvia Cattori : Tout cela a pu se faire car les citoyens ont abandonné leurs responsabilités et s’en sont remis naïvement à leurs représentants sans sans imaginer qu’ils pouvaient abuser de leurs pouvoirs et sans contrôler leur action.
Étienne Chouard : Oui. Le mensonge est partout et les gens honnêtes n’osent pas y croire. On parle d’un mini traité simplifié, qui n’est ni « mini », ni « simplifié ». Il faut lire trois mille pages maintenant pour savoir ce qu’il y a dans le traité de Lisbonne. C’est extrêmement compliqué. Il y a toutes sortes de renvois et tout ce qui était dans le traité de 2005 se retrouve ici. Même ce qu’ils ont dit vouloir retirer. L’hymne, ils vont le garder. Le drapeau va rester. La référence à l’euro va rester. Ils ont dit qu’ils retireraient le drapeau. Mais vous le croyez, qu’ils vont le retirer ? Ils ont retiré l’étiquette « constitution ». Mais sur une fiole de poison, qu’est-ce qui est dangereux ? L’étiquette ou le poison ? Quand on retire l’étiquette, est-ce que le poison est moins dangereux ?
On nous prend pour des imbéciles.
C’est une constitution, à l’évidence, mais une mauvaise constitution écrite par des gens qui ne devaient pas l’écrire. On a des élus, mais ce n’est pas à eux d’écrire la constitution. Je tiens à cette idée forte : ce n’est pas aux hommes au pouvoir d’écrire les règles du pouvoir ; ce n’est pas aux parlementaires, aux ministres, aux juges, d’écrire la constitution ; c’est à d’autres, à des gens désintéressés.
Il n’y a pas d’autre moyen, pour nous les simples citoyens, d’être protégés contre les abus de pouvoir, qu’une Assemblée constituante, mais attention : surtout pas élue parmi les candidats des partis, car les partis ont de nombreux membres au pouvoir dont les amis écriraient à nouveau des règles pour eux-mêmes et on n’en sortirait pas.
Ce que Giscard lui-même a affirmé [1] de ce traité de Lisbonne devrait amener les 16 millions d’électeurs qui ont voté non à descendre dans la rue, car c’est le même traité que le précédent, illisible, et s’il est compliqué, Giscard dit que c’est pour rendre impossible le référendum ; Giscard dit aussi que tout ce qui tenait à cœur aux Conventionnels en 2004 se retrouve dans le traité de Lisbonne, sauf que c’est dans un ordre différent.
Ma conclusion est celle-ci : tout cela arrive parce que ceux qui écrivent les règles les écrivent pour eux-mêmes et qu’ils trichent.
Silvia Cattori : Aucun acteur n’a de compte à rendre ?
Étienne Chouard : Aucun ; les citoyens ne comptent pour rien. Ils n’ont aucun moyen de résister contre les abus de pouvoir dans ces institutions. Le seul bon moyen serait le référendum d’initiative populaire et nous ne l’avons pas. Je dirais même qu’on ne l’aura jamais si ce sont des représentants élus qui écrivent les règles. Le droit de pétition (de l’article 11 du traité de Lisbonne consolidé) n’a aucune valeur contraignante. On n’a pas besoin d’un article comme ça pour faire des pétitions : même si on le retirait, les gens pourraient toujours faire pétition.
Silvia Cattori : Le traité de Lisbonne ne comporte-t-il pas au moins un élément positif, par exemple la possibilité pour un État de sortir de l’Union européenne ?
Étienne Chouard : Oui, et cela existait déjà dans le TCE rejeté en 2005, et c’est repris, comme tout le reste.
Silvia Cattori : Dans ce cas de figure, comment un État qui le souhaiterait pourrait-il sortir de l’Union ? Cette procédure est-elle applicable ?
Étienne Chouard : Cela ne serait pas simple de sortir de l’Union européenne et cela coûterait très cher ; il y a beaucoup de rouages en œuvre ; il faudrait un gouvernement très déterminé. Cette situation de non-retour me fait penser à l’AGCS (l’Accord Général sur le Commerce des Services) d’où on ne peut pas sortir non plus : cet accord (négocié et signé sans nous en parler, dans le plus grand secret) a le même génome antidémocratique que l’Union européenne : ce sont les mêmes qui l’ont conçu, ce sont les mêmes intérêts qui sont servis : les multinationales et les banques.
À quoi sert l’AGCS ? À faire disparaître toutes les contraintes sur le commerce des services. Aujourd’hui, un État souverain peut encore interdire quantité d’abus pour se protéger contre les investisseurs prédateurs : quand une grande entreprise veut venir s’installer quelque part, le pays a ses propres règles pour défendre son droit social, son droit environnemental, son droit fiscal, ses ressources naturelles, etc.
Cela va disparaître : Les États, dans les négociations secrètes de l’AGCS, sont en train de s’interdire d’interdire (aux entreprises), les uns les autres : je ne t’interdis plus cela, mais toi, tu arrêtes de m’interdire ça… Les citoyens vont se retrouver nus, sans défense et personne n’en parle ! Tous les services publics sont menacés par ces mécanismes. Et cela est irréversible : les amendes que les États acceptent de devoir payer en cas de retrait ne sont pas payables, tellement elles sont prohibitives.
Les accords de l’AGCS sont donc négociés en secret par une personne seule : le commissaire européen au commerce extérieur… Une personne seule pour 480 millions de personnes négocie en secret des accords décisifs qui lèsent tout le monde de façon irréversible. C’est un pur scandale, c’est très grave.
Silvia Cattori : En voyant les chefs d’État et de gouvernement de l’Union signer le traité à Lisbonne qu’avez-vous ressenti ?
Étienne Chouard : L’impression d’être violenté, à l’évidence, et par ceux-là mêmes qui prétendent partout me défendre… L’impression d’être dans un piège contrôlé par des menteurs professionnels et des voleurs en bande. Ce qui me désole est que les gens ne soient pas du tout informés et ne se sentent donc pas concernés.
Silvia Cattori : Il y a un aspect très important qui est également peu présent dans le débat : la politique étrangère de l’Union ; la participation de ses principaux membres à des opérations militaires via l’OTAN. Or, là aussi, alors que les sondages montrent que les citoyens sont très majoritairement opposés à ces guerres illégales, ils sont totalement impuissants à les empêcher. Alors que les invasions de l’Afghanistan et de l’Irak se révélent être des aventures coloniales, M. Sarkozy tente de resserrer les liens de l’Union européenne et des États-Unis dans la perspective d’un conflit avec l’Iran dans l’intérêt d’Israël. Que pensez-vous de cet aspect de l’Union ?
Étienne Chouard : On a l’impression que tout cela a été programmé depuis le début. Cela s’est fait de manière progressive. Le Non les a un peu ralentis mais, deux ans plus tard, les autorités font passer le traité en force. Et les citoyens ne réagissent pas, ce qui confirme sans doute les gouvernants dans l’opinion qu’ils ont tous les droits. L’ambiance est au pessimisme. Oui, ils peuvent enlever des enfants africains dans les écoles, oui ils peuvent aller faire la guerre au bout du monde. Il faut lire Alain Badiou (De quoi Sarkozy est-il le nom). Les critiques des médias ont été si virulentes contre ce livre que j’ai failli ne pas le lire. Je le trouve pourtant passionnant. C’est très bien analysé ; il dit bien que l’ambiance n’est pas au pétainisme, mais au néo pétainisme.
Il faut aussi lire François-Xavier Verschave (« De la Françafrique à la Mafiafrique , pour commencer) pour comprendre que la décolonisation n’a pas eu lieu.
Silvia Cattori : Votre réflexion rejoint celle que le sociologue Jean-Claude Paye a conduit à propos des libertés fondamentales dans l’Union [2]. Comme vous, il constate que les institutions ont été construites de telle façon que les décisions échappent aux citoyens.
Étienne Chouard : Effectivement, je ne suis pas le seul à le dire, loin de là, et en fait, tous ceux qui étudient honnêtement les institutions sont scandalisés et regrettent d’avoir trop fait confiance à leurs élus.
Silvia Cattori : Ces sommets, Lisbonne, le G 8, ne seraient donc que des mascarades où des dirigeants, entre festins et embrassades, prennent des décisions sans en référer à leurs mandants comme si on était dans un système dictatorial ?
Étienne Chouard : Ce n’est pas —encore— une dictature car, dans une dictature, il n’y a pas de liberté d’opinion ni d’expression. C’est donc plus soft que cela, c’est poli, c’est joli à voir, c’est en train de devenir totalitaire, mais il y a moins de prise à la critique, c’est plus difficile à condamner. Le discours mensonger, inversant les valeurs, Orwell l’annonçait fort bien dans 1984, consistait à dire « la guerre, c’est la paix », « le travail ; c’est la liberté », et le simple fait de le répéter retire des armes aux résistants potentiels. La manipulation par le langage fonctionne bien. Elle demande, de la part des résistants, une formation, un apprentissage de ces manipulations.
Silvia Cattori : Quels outils les partisans du non ont-ils pour vaincre ces obstacles ?
Étienne Chouard : Il y en a un qui sera peut-être assez fort : c’est une requête individuelle auprès de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), qui ne fait pas partie de l’Union européenne mais dont l’Union a signé la Convention qu’elle doit donc respecter.
La Cour peut être saisie par une unique personne contre un État. C’est une cour qui protège les individus isolés.
Son argumentation est puissante (voyez le site 29mai.eu), je m’en sers déjà à tout propos. La requête consiste à attaquer l’État français pour violation de l’article 3 du protocole 1 de la Convention qui dit que les « hautes parties contractantes s’engagent à garantir à leurs citoyens des élections libres qui permettent un libre choix du corps législatif ».
En fait, notre corps législatif est désormais très largement européen. Et au niveau européen, est-ce que le corps législatif est élu ? Pour l’essentiel, non : nous n’avons pas le choix. Le corps législatif en France, ce n’est pas l’Assemblée nationale : 80 % des nouvelles lois qui s’appliquent en France sont des normes européennes automatiquement transposées dans notre droit national, sans vrai débat parlementaire.
Alors, qu’en est-il donc en Europe ?
Au niveau constituant d’abord, c’est une CIG (Conférence intergouvernementale, non élue) qui écrit et corrige les traités, c’est-à-dire la Constitution européenne (qui cache désormais son nom, hypocritement). Les parlements (les seuls qui soient élus) ne peuvent que ratifier ou pas les traités écrits par des non élus, en bloc : ils n’ont ni droit d’initiative, ni droit d’amendement : ils sont donc réduits à la portion congrue, alors que ce sont eux qui sont élus !
Au niveau constituant, donc, le pouvoir échappe aux élus.
Ensuite, les lois ordinaires européennes sont écrites par la Commission (non élue) qui a l’exclusivité et l’initiative des lois, et ces lois sont ensuite discutées et votées par le Conseil des ministres (non élu) en « codécision » avec le Parlement européen (le seul qui soit élu).
Mais —écoutez bien cela, c’est essentiel— il n’y a pas codécision sur tous les sujets : il y a une quantité de sujets où des non élus (Commission et Conseil) décident seuls de la loi européenne.
Ces domaines où les exécutifs écrivent ce que j’appelle des lois sans parlement (c’est plus clair que l’expression chafouine « procédures législatives spéciales ») sont soigneusement cachés, ils n’y a pas de liste : demandez donc à vos parlementaires ou à vos ministres ou à vos journalistes de vous dire quelques uns de ces domaines : ils ne les connaissent pas eux-mêmes (ou alors ce sont de vrais bandits de ne pas en parler clairement à tout le monde).
Cette stérilisation progressive du suffrage universel est une raison solide d’attaquer l’État français pour violation de la Convention européenne des droits de l’homme : nos propres représentants sont en train de vider nos votes de toute force : la démocratie agonise dans un décor factice de démocratie simulée.
Une seule requête suffit, mais en en envoyant des milliers, on crée une force politique en appui d’une requête juridique.
C’est gratuit. Si on perd, cela n’aura coûté que le timbre d’envoi.
De plus, la Cour Européenne des Droits de l’Homme (CEDH) a intérêt à montrer quelle sert à quelque chose, et c’est un cas d’école (inédit) qui pourrait faire jurisprudence.
En tout cas, c’est le seul moyen dont nous disposons, nous : simples citoyens. Tous les autres moyens dépendent de nos représentants, parlementaires et ministres, qui ont montré qu’ils sont décidés à nous violer. Si on attend d’eux qu’ils nous défendent, on va attendre longtemps, c’est perdu d’avance.
Cette requête donne de l’espoir car la Cour peut bloquer le processus de ratification, le temps de décider sur le fond. Il me semble que c’est une arme puissante, nouvelle.
Silvia Cattori : Que dites-vous à ces citoyens suisses et norvégiens qui ont refusé jusqu’ici d’adhérer à l’Union européenne, généralement qualifiés d’« attardés qui refusent le progrès » par leurs détracteurs ?
Étienne Chouard : J’espère pour eux qu’ils vont continuer de résister. Je les envie, car j’ai l’impression que nous sommes enfermés par nos propres élus dans un piège épouvantable. N
Voici un courriel reçu:
Qui bénéficie? Trans-Canada Énergie, partenaire du projet de méga port méthanier à Gros-Cacouna.